Notre
approche est focalisée sur l'audit des taxes
locales et l'étude de la valeur locative
cadastrale. Cela nécessite un travail en équipe
et donc le rassemblement d’individus et de
structures dotés de compétences complémentaires.
Chacun
intervient sur son domaine de compétence et
sous-traite en interne ou à l’extérieur
lorsqu’une question se pose hors de son domaine de
compétence.
L’analyse
des superficies est, par exemple, généralement
confiée à un géomètre expert, un architecte ou
un métreur.
Une volonté de partage des connaissances avec tous
les professionnels
Les
partenaires ne sont pas uniquement les prestataires
intervenant sur un dossier donné. Ce sont également
d’autres intervenants sur le secteur des impôts
locaux, qui partagent une logique de lutte contre
les situations non équitables.
Ces
autres intervenants peuvent se positionner sur le
secteur de manière identique ou de manière différente.
Toute idée, toute technique, toute procédure qui
fera reculer les situations inéquitables est la
bienvenue.
C’est
dans ce cadre que nous proposons d’intégrer, dans
le site ou dans une lettre
d’information, des articles de doctrine ou des
commentaires de jurisprudence émanant de
professionnels (experts-comptables, géomètres,
...), afin de contribuer au débat sur les questions
qui concernent les impôts locaux.
Un
espace du site est réservé à ces professionnels.
Cet espace est destiné à abriter des travaux de
recherche et des discussions techniques. L'accès à
cet espace, par la page d'accueil du site,
nécessite l'attribution d'un identifiant et d'un
mot de passe par le propriétaire du présent site.
Ce dernier se réserve le droit d'ouvrir l'espace
réservé aux professionnels de la fiscalité locale
qui justifieront de leur qualité.
Une orientation vers les avocats et les notaires
Certains
partenaires bénéficient d'une attention particulière
: il s'agit des professionnels du droit que sont les
avocats et les notaires. Ces professions ont en
commun leur proximité avec la notion d'équité et
leur déontologie stricte. Elles se rangent en deux
catégories :
Les avocats ou notaires peu au fait de la fiscalité
locale, mais soucieux des intérêts de leurs
clients, et désireux de savoir si le patrimoine
immobilier de certains de leurs clients ne serait pas
en situation de surtaxe.
Que
ces avocats ou notaires souhaitent nous voir
intervenir directement ou bien simplement nous
sous-traiter un dossier, il sera possible de trouver
les moyens de leur apporter un appui. Ils peuvent
nous contacter directement.
Les avocats ou notaires très au fait des arcanes de
la fiscalité locale, partageant notre passion pour
la défense des intérêts des contribuables.
Face
à la mécanique lourde de l'administration fiscale
et aux intérêts bien protégés des collectivités
locales, ils acceptent le choix d'une plus grande
transparence et d'une plus grande équité de la
fiscalité locale. Ils sont prêts à agir en ce
sens. Nos colonnes leur sont ouvertes.
La première étape est
celle de la transparence qui suppose l'échange et
la circulation de l'information : information sur
les idées, les anomalies, la jurisprudence, les
nouvelles tendances, les constructions originales,
...
Une ouverture sur les collaborations
Les
collaborations occasionnelles ou permanentes sont développées.
Les
personnes qui disposent d’un réseau relationnel
important intéressé par la fiscalité locale, mais qui ne maîtrisent pas la technique nécessaire
pour réduire les situations inéquitables, peuvent
prendre contact avec nous.
Une
collaboration est matérialisée par une convention
entre les parties.